Mentions légales

Le présent site web est édité par

Gorenje Gospodinjski Aparati, Joint-stock company (d.d.) au capital de  66.378.217,32 €
Registry number : 5163676000 - Velenje
Numéro identifiant TVA : SI72615320

dont le siège est situé à Velenje Partizanska cesta 12, 3320 Velenje, Slovénie
Tél : + 386 3 899 1000
Adresse de messagerie électronique: info@gorenje.com

Le bénéficiaire du site web en France

Gorenje France SAS  au capital de 3 225 000 €, filiale du Groupe Gorenje dd
SIREN : 702 020 843 – RCS Nanterre
Numéro identifiant TVA : FR 93702020843

dont le siège est situé au 67, rue Anatole France – 92300 Levallois - Perret France
Tél : + 33 1 45 19 30 08
Adresse de messagerie électronique: gorenje.france@gorenje.fr

Directeur de la Publication

Aleksander Uranc – Directeur Marketing Groupe Gorenje

Webmaster

Ce site a été conçu et réalisé par la société : AV studio d.o.o. SARL http://www.av-studio.si
Registry number: 10441600 - Celje
dont le siège est situé à Velenje, Koroška cesta 55, 3320 Velenje, Slovénie
Adresse de messagerie électronique: info@av-studio.si

Hébergeur

PERFTECH, d.o.o., SARL
Pot na Lisice 4, 4260 Bled, Slovénie
Registry number : 10034900 - Kranj
Tél : +386 4 579 0100 – Fax : +386 4 579 0200
Adresse de messagerie électronique: info@perftech.si

Propriété intellectuelle

Droits d'auteur

Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété du Groupe Gorenje et Gorenje France SAS et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright  du Groupe Gorenje et Gorenje France SAS, 2010, tous droits réservés.»

Garantie

Ce site web a été réalisé avec le plus grand soin possible. Toutefois, le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS ne peuvent pas garantir que les informations contenues soient exemptes d'erreurs et parfaitement précises. Le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS excluent toute responsabilité des dommages découlant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site web, sauf intention malveillante ou négligence grossière du Groupe Gorenje et Gorenje France SAS.

En cas de litige

Tout litige né ou à naître se rapportant aux présentes informations légales, sera soumis et porté devant les tribunaux de Paris, sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflits de lois. L'utilisation du site www.gorenje.fr signifie votre accord express à l'application des présentes clauses juridictionnelles. Dans le cas où l'une des dispositions de ces informations légales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces informations légales et n'affecterait ni la validité ni l'application des autres dispositions.

Le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS vous remercient de votre visite sur ce site web et de l'intérêt que vous portez à ses produits.

Droits de Propriété Industrielle

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web (produits ® et TM) sont la propriété du Groupe Gorenje et Gorenje France SAS. Ils ne peuvent être utilisés sans son autorisation écrite préalable. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, copyrights, marques, dessins ou modèles, et brevets.

La mise en ligne du présent site n’emporte pas licence d’utilisation des droits privatifs énumérés ci-dessus, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit et préalable du propriétaire.

Liens hypertexte

Le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS autorisent tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.gorenje.fr après une information préalable. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve du respect des dispositions légales en vigueur.

Le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Le site www.gorenje.fr peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. Le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS n'assument aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, Le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS ne seront aucunement responsables des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire ou de l'utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. Le Groupe Gorenje et Gorenje France SAS déclinent toute responsabilité concernant les informations, les matériels, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site www.gorenje.fr. La responsabilité du Groupe Gorenje et Gorenje France SAS ne peut en aucun cas être engagée du fait de la politique du respect de vos données personnelles par ces sites.